Informations légales

Documents légaux et politique de confidentialité

1. Éditeur de la plateforme

La plateforme BorneFactory est éditée par O'CROUSTY, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 988 226 155 00014 (SIREN 988 226 155), numéro de TVA intracommunautaire FR62988226155, dont le siège social est situé au 8 avenue du Général de Gaulle, 26700 Pierrelatte, France.

Email de contact : bornefactory@gmail.com · Téléphone : 06 19 95 48 52

Directeur de la publication : Soufiane EL MOKADDEM BOUGANDOUZ.

2. Hébergement

La plateforme est hébergée par Base44, qui assure l'hébergement et la maintenance de l'infrastructure technique. Les données sont stockées au sein de l'Union Européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la plateforme (textes, graphiques, logos, marques, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de garantir la disponibilité et la sécurité de la plateforme. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des interruptions de service dues à des cas de force majeure, des pannes techniques ou des actions de tiers.